DOCUMENTATION FRANCAISE
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éthique et recherche biomédicale ; rapport 2009
Comite Consultatif National D'Ethique
- Documentation Française
- 22 Décembre 2010
- 9782110083746
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évaluation du programme national de lutte contre la tuberculose 2007-2009
Collectif
- Documentation Française
- 18 Novembre 2010
- 9782110083708
La tuberculose est quelque peu oubliée dans les pays développés et, en France, les recommandations ne rendent plus obligatoire le BCG, sauf dans certains cas à risque. Or, l'apparition de souches multi résistantes focalise de nouveau l'attention sur cette maladie très contagieuse. Entre 2006 et 2007, le nombre de cas chez les moins de 15 ans a augmenté (+ 11 %) et plus encore chez les moins de 5 ans, ainsi que chez les personnes de plus de 70 ans.
À la suite du plan de lutte contre la tuberculose mis en place en 2007, ce rapport de la Commission : " Évaluation stratégie et prospective " du HCSP présente les dernières données épidémiologiques ainsi que le bilan des actions réalisées, puis, établit une évaluation du programme avant de proposer ses recommandations. Optimiser l'approche vaccinale, établir un diagnostic précoce, améliorer le dépistage et la surveillance épidémiologique, renforcer le pilotage de la lutte anti tuberculeuse constituent quelques unes des pistes d'action présentées dans cet ouvrage.
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Les crises sanitaires de grande ampleur : un nouveau défi ?
Gilbert Cluade
- Documentation Française
- La Securite Aujourd'hui
- 13 Avril 2007
- 9782110064530
L'éventualité d'une pandémie associée à la grippe aviaire conduit à s'interroger sur la situation de crise qui en résulterait. Parallèlement aux actions d'ores et déjà engagées par les pouvoirs publics, l'Institut national des hautes études de sécurité (INHES) vient de mener une réflexion prospective sur ce sujet. Des représentants de différents domaines administratifs (sanitaire, sécurité civile et publique...), de l'économie, du monde associatif, des médias ainsi que des chercheurs ont mis en commun leurs expériences sur la manière d'appréhender ce type de crises qui sollicite et met à l'épreuve tout à la fois les relations entre l'État et la société civile. Avec le risque de pandémie lié à la grippe aviaire, la question qui se trouve posée est en effet celle de la capacité de résistance ou de résilience de nos sociétés à des évènements touchant à leurs fondements mêmes.
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Les personnels des etablissements publics de sante
Collectif
- Documentation Française
- Cour Des Comptes
- 12 Mai 2006
- 9782110061829
Ce rapport s'inscrit dans le cadre des travaux engagés par la Cour depuis plusieurs années sur la fonction publique. Après les publications antérieures (en 1999, 2001 et 2003 sur les agents de l'État), il constitue le premier rapport consacré aux agents publics travaillant à l'hôpital dont il vise à donner une vue d'ensemble. Le secteur public hospitalier regroupe près de deux tiers des lits d'hospitalisation et emploie près de 860 000 personnes dont environ 100 000 médecins. Les dépenses de personnel se sont élevées à 38 milliards d'euros en 2004, soit environ un quart des dépenses de l'assurance maladie. Selon les observations de la Cour des comptes, le cadre administratif et financier serait inadapté à une gestion efficace des ressources humaines. Complexe et cloisonné, il se caractériserait par une extrême hétérogénéité des procédures et des incohérences dans la répartition des compétences. Les insuffisances du pilotage de la masse salariale constituent pour la Cour des comptes un autre sujet majeur de préoccupation. Poursuivant sa réflexion, la Cour note que la régulation des effectifs médicaux et paramédicaux, élément essentiel d'une politique hospitalière, se heurte aux imprécisions entourant les données sur les personnels hospitaliers, à la pauvreté des études prospectives des besoins de santé et aux limites des outils de répartition des personnels. Elle conclut en soulignant que la situation actuelle montre des déséquilibres à la fois territoriaux et sectoriels, auxquels les outils de régulations existant ne permettent pas d'apporter des réponses satisfaisantes.
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Reduction des risques lies a l'usage des substances autres que par injection
Collectif
- Documentation Française
- 9 Janvier 2004
- 9789287153296
Ouvrage en français et en anglais Le Groupe de coopération en matière de lutte contre l'abus et le trafic illicite des stupéfiants (Groupe Pompidou) est un organe intragouvernemental créé en 1971. Forum multidisciplinaire, il permet aux responsables politiques, aux professionnels et aux experts d'échanger idées et informations sur les divers problèmes posés par les stupéfiants. À sa demande, une revue des articles de recherche consacrés aux expériences et exemples de politiques de réduction des risques en Europe a été menée. La collecte et l'analyse des données ont été effectuées entre juin et août 2001. Les résultats sont présentés dans ce rapport.
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Revue ADSP n.53-54 : la réforme de l'assurance maladie
Haut Comite De La Sante Publique
- Documentation Française
- Revue Adsp
- 20 Avril 2006
- 3303336501669
Aspects généraux de l'environnement ; administration et politique de l'environnement ; économie et statistiques ; enseignement-formation-associations ; nature et paysage ; prévention des pollutions et des risques ; air ; eau ; déchets ; écotoxicologie-produits chimiques-santé ; risques naturels et technologiques majeurs ; énergie ; aspects juridiques ; agriculture
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Association france alzheimer et maladies apparentees
Collectif
- Documentation Française
- 24 Juin 2006
- 9782110061720
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Cellules souches et choix éthiques
Pierre-louis Fagniez
- Documentation Française
- Rapports Officiels
- 21 Novembre 2006
- 9782110062765
La loi relative à la bioéthique de 2004 devra être révisée en 2009 : le contexte a-t-il changé depuis ? Faut-il modifier substantiellement la législation actuelle ? Dans son rapport, Pierre-Louis Fagniez s'interroge sur des sujets d'actualité scientifique et politique brûlants pour éclairer, à travers les exemples d'autres pays du monde, la réalité des recherches, la nature des questions éthiques soulevées et la pertinence de notre " droit de la bioéthique " : " L'autorisation des recherches sur les cellules souches embryonnaires sous forme de moratoire est-elle justifiée ? Le clonage thérapeutique est-il indispensable à la recherche française ? Les cellules souches adultes ne suffisent-elles pas à nourrir les perspectives thérapeutiques et économiques promises ? " Après un état des lieux des avancées de la recherche sur les cellules souches adultes, embryonnaires et le clonage thérapeutique, il s'interroge sur le bénéfice scientifique de la promotion simultanée de ces trois voies de recherche.
Doivent-elles bénéficier du même investissement ? Par ailleurs, les recherches sur les cellules souches embryonnaires et le clonage thérapeutique suscitent de vives interrogations éthiques : la transgression que représente la participation de l'embryon à des programmes de recherche peut-elle être justifiée et acceptée par la société française ? Enfin, il éclaire les différentes options législatives en la matière en exposant une analyse comparée des systèmes en vigueur dans les autres pays du monde et du droit international existant.
Sur la base de ses constats, l'auteur présente dix recommandations conclusives parmi lesquelles le maintien, à l'horizon 2009, de la révision de la loi relative à la bioéthique, le passage d'un régime dérogatoire à un régime d'autorisation des recherches sur les cellules souches embryonnaires et l'ouverture de la recherche sur cette technique de laboratoire improprement appelée " clonage thérapeutique ".
Ces propositions sont guidées par le respect du principe de dignité de l'embryon et répondent au v?u unanime de sa protection.
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éthique, sida et société ; rapport d'activité du conseil national du sida Tome 6 ; 2004-2005
Collectif
- Documentation Française
- 5 Octobre 2006
- 9782110062284
Dans ce sixième tome de son rapport d'activité, le Conseil national du sida rassemble les huit avis et rapports ainsi que les communiqués de presse qu'il a émis entre janvier 2004 et décembre 2005, sous la présidence de Willy Rozenbaum, professeur en maladies infectieuses et tropicales à la faculté de médecine de Saint-Antoine à Paris.
En consacrant deux avis sur les conditions de prise en charge des personnes séropositives dans les pays du Sud, le Conseil confirme sa préoccupation pour la lutte contre l'épidémie au niveau international et sa volonté de continuer à attirer l'attention sur la situation dramatique des pays du Sud face au VIH. Quant à la question de la lutte contre l'épidémie en France, il invite les pouvoirs publics à maintenir leurs efforts en préconisant, d'une part, une réorganisation de l'offre de soins pour la prise en charge des personnes porteuses VIH et, d'autre part, la mise en oeuvre d'une politique volontariste de prévention.
Il confirme par ailleurs sa fonction d'expertise, que ce soit par l'avis sur les conditions de participation des patients naïfs de traitement dans un protocole d'essai clinique ou par celui sur la commercialisation des autotests. Dans ses travaux sur le dépistage obligatoire des professionnels de santé ou sur le processus d'évaluation des demandes de titre de séjour pour soins, le Conseil réaffirme une fois encore les principes qui sont les siens de non-discrimination, de solidarité et de libre consentement au dépistage.
Dès lors que la victoire complète de la recherche sur la maladie paraît encore éloignée, les problèmes posés à la société par le VIH demeurent et justifient le rôle d'interpellation, de vigilance et de plaidoyer du Conseil national du sida.
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Optimiser l'action de la france pour l'amélioration de la santé mondiale
Philippe Kourilsky
- Documentation Française
- Rapports Officiels
- 16 Janvier 2007
- 9782110062956
La nécessité d'une organisation renforcée de la santé publique dans le monde, notamment dans le champ des maladies infectieuses, s'impose chaque jour davantage. Les actions menées en matière d'alerte, de surveillance des maladies infectieuses sont-elles suffisantes ? Dans le périmètre ainsi défini, la France a-t-elle élaboré une stratégie de recherche adéquate ? Quelles sont les missions et les réalisations respectives des acteurs français de recherche ? Sont-elles bien coordonnées ? Comment la France se positionne-t-elle aux échelles européenne et mondiale pour faire face aux enjeux et défis des menaces sanitaires mondiales des années à venir ? Telles sont les questions auxquelles, dans un esprit de critique constructive, ce rapport tente d'apporter des éléments de réponse.
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Dossier
- L'espérance de vie sans incapacité continue d'augmenter (Emmanuelle Cambois, Aurore Clavel et Jean-Marie Robine)
- L'incapacité et le handicap dans l'enquête santé 2002-2003 : diversité des approches et usages des indicateurs (Emmanuelle Cambois et Jean-Marie Robine)
- La mobilité des personnes âgées et handicapées hébergées en établissements (François Chapireau)
- L'évolution des opinions des Français en matière de santé, de handicap, de famille, de retraite, de pauvreté et de protection sociale entre 2000 et 2005 (Pierre Boisselot)
- L'impact des exonérations de cotisations patronales de Sécurité sociale sur l'emploi : une nouvelle évaluation (Marie Hennion et Christian Loisy)
- Les disparités départementales d'organisation concernant la mise en oeuvre du RMI un an après la décentralisation (Marie Avenel et Cécile Nabos)
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éthique et recherche bio-médicale ; rapport 2004
Collectif
- Documentation Française
- 13 Novembre 2006
- 9782110062482
Dans ce rapport en deux parties, le Comité publie les travaux réalisés en 2004, notamment les avis, recommandations et rapports.
Inaugurée par le rapport numéro 82 intitulé " allotransplantation de tissu composite au niveau de la face ", la réflexion du Comité d'éthique sur cette opération spectaculaire revêt désormais une dimension internationale. D'autres avis portent sur l'information relative au risque de transmission sanguine de la maladie de Creutzfeldt-Jakob ainsi que sur les problèmes posés par la commercialisation d'autotests permettant le dépistage de l'infection VIH et le diagnostic de maladies génétiques.
En deuxième partie de l'ouvrage, avec la publication des actes des Journées annuelles qui se sont déroulées les 16 et 17 novembre 2004, le Comité revient sur la manière dont s'est construite la problématique liée à la greffe du visage. Le rapport explore les dimensions anthropologique, technique et psychologique de la greffe du visage, à un moment où les premières tentatives n'avaient pas encore été réalisées.
C'est l'un des intérêts majeurs de la lecture des comptes-rendus de cette journée annuelle du Comité que de nous restituer le questionnement critique dans son surgissement inaugural, l'année précédant la première tentative française de greffe partielle.
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Prendre soin des professionnels de santé : ADSP N.110
Haut Conseil De La Santé Publique (Hcsp)
- Documentation Française
- 3 Août 2020
- 3303335301109
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L'hôpital ; obligation de soins, contraintes budgétaires
Bernard Bonnici
- Documentation Française
- Les Etudes De La Documentation Francaise
- 30 Janvier 2007
- 3303331952473
Depuis quelque trente ans, l'hôpital est au coeur des réformes affectant le système de soins français. Cette place dans les préoccupations des gouvernants est justifiée tant par l'ampleur des missions et des obligations dévolues aux établissements de santé publics et privés que par le poids économique du secteur hospitalier, en termes d'emplois et de dépenses. Les besoins sanitaires croissants et les exigences de résultat exprimées par les malades obligent l'hôpital à se réformer profondément : en effet, son organisation administrative comme son fonctionnement médical et budgétaire sont soumis par la puissance publique à une contrainte économique de plus en plus forte.
Les établissements publics, du fait de leur lourdeur, de leur complexité, mais aussi de la crise identitaire qu'ils connaissent, répondent avec moins de souplesse d'organisation et de fonctionnement que les établissements privés, à la recherche constante de la productivité et de la rentabilité économique. Cet ouvrage a pour ambition de présenter à un large public l'organisation hospitalière, à l'heure où elle est confrontée à une multiplicité d'enjeux et de défis sanitaires, politiques, économiques, sociaux et démographiques.
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Éthique et recherche biomédicale (rapport 2008)
Collectif
- Documentation Française
- 6 Octobre 2009
- 9782110078025
Après un rappel des avis rendus par le Comité consultatif national d'éthique (CCE) au cours de l'année 2008, le rapport d'activité présente les thèmes débattus au cours des journées annuelles d'éthique de novembre 2008, parmi lesquels :
- " l'éthique et la surdité de l'enfant : éléments de reflexion à propos de l'information sur le dépistage systématique néonatal " ;
- le dossier médical personnel ;
- la présentation du questionnement pour les États généraux de la bioéthique.
Des lycéens de huit établissements ont été invités à débattre de ces questions au cours d'un Forum éthique des jeunes au cours de ces journées : dons d'organes et de tissus, diagnostic prénatal (DPN), diagnostic préimplantatoire (DPI), dossier médical personnel (DMP), mères porteuses, recherches sur l'embryon, consentement dans le domaine des maladies psychiatriques... Le CCE a également organisé, en septembre, à Paris, le Sommet mondial des comités d'éthique nationaux en coopération avec l'OMS et, en novembre, le Sommet européen, dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne. Un document unique produit à la suite de ces deux manifestations devrait permettre de constituer une base commune de réflexion dans le domaine de la bioéthique.
